Auteur Sujet: Immatriculer un kayak !  (Lu 9002 fois)

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Immatriculer un kayak !
« le: 10 novembre 2008, 14:12:41 »
Un kayak  "homologué"  doit être immatriculé afin de ne pas être considéré comme un engin de plage.


Une fois fait  ca ne suffit il faut aussi suivre une réglementation détaillée ici.


- Pour immatriculer il faut avant tout remplir la fiche de plaisance (cf le lien ou la pièce jointe).

- Ce formulaire reprend les pièces  à joindre :

    - une pièce d'identité  ou photocopie (si envoi par courrier)
    - une attestation de propriété ( facture )
    - un certificat de conformité a la DIV 240 ( a demander au constructeur )

- Pour une immatriculation à distance  : ne pas oublier de livrer une enveloppe timbré.

« Modifié: 27 février 2012, 07:34:05 par altern »
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