Auteur Sujet: "Mode d'emploi" : Première immatriculation Kmer d'occasion à Bordeaux  (Lu 3955 fois)

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Hors ligne km@alb

  • Messages: 82
Pour ceux qui souhaitent faire immatriculer leur kayak de mer pour la première fois + changement de propriétaire aux Affaires Maritimes de Bordeaux, voici la liste des pièces à apporter pour que votre dossier soit accepté.

Affaires Maritimes de Bordeaux
1-3 rue Fondaudège.
33074 Bordeaux
tel : 05 56 00 83 00
Ouvert du lundi au vendredi entre 9h et 13h.


- de la patience
- une déclaration écrite de conformité du constructeur ou importateur (formulaire D240)
- la facture du magasin d'où provient le kayak (au nom du vendeur donc)
- un acte de vente en 2 exemplaires (à retirer au bureau des AF)
- justificatif de domicile de l'acheteur (photocopie facture EDF/GDF, Télécom)
- photocopie recto verso de la carte d'identité ou du passeport de l'acheteur
- une enveloppe timbrée (adresse de l'acheteur)
- une enveloppe timbrée (adresse du vendeur)
- une fiche de plaisance (à retirer au bureau des AF)
- une attestation sur l'honneur : "J'atteste sur l'honneur que ce bateau n'a jamais été immatriculé"

Avec tout cela, vous ne devriez pas rencontrer de problème. Le délai d'obtention de la carte de circulation après dépôt du dossier est d'environ 1 semaine. Mais on ne sait jamais...

Bon courage.
« Modifié: 01 juillet 2010, 16:42:40 par km@alb »

Hors ligne km@alb

  • Messages: 82
cette procédure est pour une imat sans se déplacer sur place , car les enveloppes timbrées ne se justifient que dans ce cas , en déplacement sur place

Je ne l'ai pas envoyé, je suis allé sur place.

Hors ligne km@alb

  • Messages: 82
et que font il  des enveloppes timbrées a ton adresse ????

Je suppose que c'est pour m'envoyer la carte de circulation ou autres papiers officiels.

Hors ligne Aurore

  • Messages: 851
Aux Affaires maritimes de Nice, elle nous a fait la carte bleue de suite , nous sommes repartis avec. :good:
Mais toutes ces procédures varient d'un ville à l'autre. :mur:
Le principal étant de finir par y arriver :coucou:

Hors ligne planeur

  • Messages: 600
    • Quelques Galeries
L'enveloppe c'est effectivement pour le retour de la carte bleu et les originaux que tu es censé fournir.

En ce qui me concerne ils ont juste oublié de me renvoyer l'original de la fiche de conformité, mais comme le vrai original est un jpeg no problèmo.

Hors ligne km@alb

  • Messages: 82
J'ai reçu la carte de circulation deux jours après. Donc cela veut dire qu'il l'on fait le jour même de ma demande.
Et j'ai effectivement reçu par courrier la déclaration de conformité avec un tampon AF ainsi que la facture du kayak.