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Rubriques => Pratiques du kayak => Réglementation de la navigation en kayak => Discussion démarrée par: tempo bzh le 08 Août 2014, 15:49:25

Titre: immatriculation avec la div 224
Posté par: tempo bzh le 08 Août 2014, 15:49:25

bonjour je souhaite savoir, si je peux immatriculer mon kayak tempo portant sur sa coque une plaque comportant son numéro de série, sa fabrication, son droit de navigation a 5 miles et l'homologation a la division 224. ou bien dois-je le refaire homologuer?
merci
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: Nath56 le 08 Août 2014, 17:26:02
Salut !
Bienvenu sur le forum !


Le numéro de série est différent de l'identifiant du kayak que tu enregistres aux affaire maritimes. Si tu veux le faire homologuer, va aux affaires maritimes où on te demandera un certain nombre de papiers (facture, certificat de conformité donné par le fabricant, justificatif de domicile, pièce d'identité) et le nom que tu souhaites donner au bateau. Et tu auras une carte, comme une carte d'identité du bateau.
Voilà !
Bonne nav'
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: tempo bzh le 08 Août 2014, 18:01:43
Merci pour la réponse. j'ai envoyer un mail cet après-midi chez RTM et là bonne nouvelle, il vont m 'envoyer par courrier le certificat.
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: annickemmanuel le 08 Août 2014, 21:26:12
La certification doit être 240. La 224, il me semble que c'était il y a 10 ans en arrière.

La distance, c'est 6 miles nautiques d'un abris avec tout le matos de sécu et 2 embarcations ou faire partir d'un club.

Non immatriculé, c'est 2 miles (env 3.7km) d'un abris avec le matos de sécu adéquat.

As-tu besoin de sortir plus loin que 3.7km d'un abris?
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: tempo bzh le 08 Août 2014, 22:42:20
oui je sait que maintenant c'est la div 240 qui est demandée. je pense qu'il vont me la faire avec la div 240 (j'espère) . je souhaite l'immatriculer pour pouvoir pêcher en toute légalité et non pas aller a plus de 2 miles d'un abris. merci pour ta réponse. annickemmanuel
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: basilic le 08 Août 2014, 23:01:02
Je te confirme come le dit annickemmanuel, c'est bien la div 240
info bien expliquées ici: http://www.loisirs3000.fr/kayak-homologue-mer-explication-division-240 (http://www.loisirs3000.fr/kayak-homologue-mer-explication-division-240)
sinon l'officiel: http://www.developpement-durable.gouv.fr/Navires-a-usage-personnel-kayaks.html (http://www.developpement-durable.gouv.fr/Navires-a-usage-personnel-kayaks.html)
Titre: Re : Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: annickemmanuel le 09 Août 2014, 03:52:57
Citation de: tempo bzh le 08 Août  2014, 22:42:20
je souhaite l'immatriculer pour pouvoir pêcher en toute légalité et non pas aller a plus de 2 miles d'un abris. merci pour ta réponse. annickemmanuel
Tu veux dire que pour pêcher en kayak, le kayak doit-être immatriculé?
Je ne suis pas pêcheur, donc je découvre. Quel réglementation impose cela?
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: tempo bzh le 09 Août 2014, 09:16:40
voici le lien qui indique que l'immatriculation est obligatoire pour pécher en mer.


http://pecheenkayak.free.fr/debutant.html (http://pecheenkayak.free.fr/debutant.html)
Titre: Re : Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: Jicé le 09 Août 2014, 09:19:56
Citation de: tempo bzh le 09 Août  2014, 09:16:40
voici le lien qui indique que l'immatriculation est obligatoire pour pécher en mer.

http://pecheenkayak.free.fr/debutant.html (http://pecheenkayak.free.fr/debutant.html)


Il vaut mieux aller regarder sur les sites officiels pour avoir des infos fiables, sur les sites des particuliers comme celui-ci, tu risques d'avoir des vérités vieilles de quelques années.
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: tempo bzh le 09 Août 2014, 10:45:49
j'ai vu sa sur plusieurs sites, a quel saint se vouer ?
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: samyomel le 09 Août 2014, 11:01:38
aux deux! Sinon y'en a une qui ne va pas apprécier!

Par contre les saints ne vont pas par paire, et là y'a le choix!

j'ai apposé mon seing au bas de ce message mais lui faut pas s'y fier
je ne suis peut être pas sain d'esprit (il parait que je me ceint le front d'une cravate en fin de soirée arrosée...)


Stéphane
Titre: Re : Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: tempo bzh le 09 Août 2014, 11:59:01
Citation de: samyomel le 09 Août  2014, 11:01:38
aux deux! Sinon y'en a une qui ne va pas apprécier!

Par contre les saints ne vont pas par paire, et là y'a le choix!

j'ai apposé mon seing au bas de ce message mais lui faut pas s'y fier
je ne suis peut être pas sain d'esprit (il parait que je me ceint le front d'une cravate en fin de soirée arrosée...)



:jumpy: :W :dents: :p
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: samyomel le 09 Août 2014, 12:14:31
ah oui, mais non!
Si tu corrige la faute d'orthographe d'homophone, mon post n'a plus aucun sens!  :cry2:
Titre: Re : Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: annickemmanuel le 09 Août 2014, 16:30:09
Citation de: samyomel le 09 Août  2014, 12:14:31
ah oui, mais non!
Si tu corrige la faute d'orthographe d'homophone, mon post n'a plus aucun sens!  :cry2:
Il fallait le citer  :yes:

Bon, mais ça ne fait pas avancer le schmilibiliblilibili.

Il faudrait se renseigner soit auprès des aff mar (ooops, DDTM maintenant) ou la fédé de la pêche de quelque chose, car si tu peux t'épargner l'immat, c'est toujours du temps de gagner
Titre: Re : Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: Jicé le 09 Août 2014, 18:11:25
Citation de: tempo bzh le 09 Août  2014, 10:45:49
j'ai vu sa sur plusieurs sites, a quel saint se vouer ?


Il faut toujours aller à la source et donc sur les sites officiels.

Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: tempo bzh le 10 Août 2014, 18:08:25
Citation de: jcfer le 09 Août  2014, 18:11:25



Il faut toujours aller à la source et donc sur les sites officiels.




oui ok pour ça, je pensai avoir une réponse plus rapide sur le forum, j'ai donc envoyé un mail a la DDTM de saint brieuc.
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: tempo bzh le 09 Septembre 2014, 07:40:09
Voila ,c'est bon mon kayak est immatriculé, non sans mal. j'avais appelé chez RTM et on me dit que l'on ne fait de certificat div 240 sur du second choix , j'ai beau dire que sans ce certificat je ne peux pas l'immatriculé, et la elle me dit fallait y penser avant :mur: . et dans le même temps j'avais envoyé un mail chez RTM et 2 jours après la bonne nouvelle. la personne me dit qu'il n'y a pas de soucis et que oui il faut l'original pour l'administration :bravo: , et il me demande donc mon adresse, le numéro de série du kayak et son type. Bref ils ne sont pas en accord mais bon.
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: Ecuatorial le 20 Août 2015, 13:51:06
j'aurai moi une question (désolé pas encore vraiment cherché ...) concernant un kayak acheté d'occas mais le proprio ne m'a rien donné en plus des pagaies et gilet ... Pas au courant à l'époque d'une éventuelle législation, je voudrais maintenant me mettre à jour à ce niveau d'autant plus que samedi prochain il y aura un nouvel arrivant.

l'actuel : monoplace ponté Dag Tiwok
le prochain : biplace ponté Dag Biwok

donc ma question, comment faire pour l'immatriculer dans la mesure où je n'ai aucune facture ? contacter le fabricant ? je n'ai aucune idée de la date à laquelle l'ancien proprio a pu l'acheter ...

merci pour vos réponses ;)
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: YANN42570 le 20 Août 2015, 14:35:00
Pour naviguer au delà des 300m et jusqu'à 2 millles d'un abri, il suffit juste que ton kayak fasse plus de 3.80 mètres, plus besoin d'immatriculer sauf si tu souhaites naviguer dans la zone comprise entre 2 et 6 milles nautiques.

Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: ronan35830 le 20 Août 2015, 17:14:08
tu as peux être une n° sur ton kayak,avec ça normalement le fabriquant doit pouvoir retrouver :voyons:
Titre: Re : Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: bonnin85 le 20 Août 2015, 19:50:31
Citation de: YANN42570 le 20 Août  2015, 14:35:00
Pour naviguer au delà des 300m et jusqu'à 2 millles d'un abri, il suffit juste que ton kayak fasse plus de 3.80 mètres, plus besoin d'immatriculer sauf si tu souhaites naviguer dans la zone comprise entre 2 et 6 milles nautiques.

L'immatriculation d'un kayak permet aussi :
- De posséder une VHF avec sa licence (ce qui est obligatoire pour utiliser une VHF, même de moins de 6w) et figurer dans la base de données utilisé pour les secours en mer.
- De pêcher.
- D'avoir un papier officiel indiquant que la kayak vous appartient.
- De rassurer un futur acheteur sur le fait que la kayak vendu n'est pas volé et qu'il pourra bénéficier des avantages ci dessus.

Mais Cela ne répond pas à la question posé initialement et qui est de savoir comment immatriculer son kayak alors qu'il n'a pas de facture ni de certificat de conformité ?

Déjà, voir avec le constructeur si il fournir ou non le certificat de conformité (mais normalement, il faut la facture). Tu dois avoir une plaque sur le kayak avec un numéro de série. Il faut donner ce numéro.

Coté immatriculation, peut être qu'il y a une possibilité avec une déclaration "construction amateur" si cela existe encore ?
Le mieux est de se renseigner directement auprès des affaires maritimes et poser la question.
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: Ecuatorial le 21 Août 2015, 07:30:20
Super ! merci pour vos réponse !!


Je tacherai de me renseigner et vous tiendrai au courant !


Bonne journée à vous tus.
Titre: Re : Re : Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: ronan35830 le 21 Août 2015, 08:34:36
Citation de: bonnin85 le 20 Août  2015, 19:50:31

peut être qu'il y a une possibilité avec une déclaration "construction amateur" si cela existe encore ?
Le mieux est de se renseigner directement auprès des affaires maritimes et poser la question.


Pour avoir fait des déclarations en "constructeur amateur" ou déclaration avec un papier de conformité ,je te conseille de prendre la piste n° de série du bateau car il y a des affaires maritimes plus ou moins tatillonne  :ph34r: 
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: annickemmanuel le 22 Août 2015, 14:38:27
Il te faut une facture d'achat d'origine si il n'a jamais été immatriculé.
Recherché auprès du constructeur te donnera peut-être la piste vers le revendeur de l'époque, pas sûr qu'il te fasse une facture au nom de l'ancien propriétaire, ce qui est exigé pour une immatriculation au delà de 2 miles nautiques d'un abris.

La meilleure question que tu devrais te poser est: est ce que je vais m'éloigner de plus de 3.7km d'un abris? Sachant que si tu relis une ile, il y a aussi un abris sur l'ile, cela fait donc 7.4km entre les 2 abris.
Si ce n'est pas le cas, tu vas gagner beaucoup de temps à ne rien faire.  :yes: C'est du vécu  :yes:
Titre: Re : immatriculation avec la div 224
Posté par: Olivier78 le 18 Juin 2017, 10:08:53
Perso j'ai acheté un kayak d'occasion que j'ai fait immatriculer en faisant moi même la déclaration de conformité en tant qu'importateur, après avoir consulté les Affaires maritimes de Marseille.


A savoir : en cas de doute juridique, les Affaires maritimes locales vont contacter les Affaires maritimes de Marseille qui font la veille juridique et renseignent les autres. Les Aff' mar de Morlaix m'avaient conseillé de les contacter, et j'ai eu les bonnes infos. Si tu as l'accord de principe, par téléphone en général, des Aff' mar de Marseille, tu es sûr que ton dossier passera.


Sinon Rockpool avait accepté de remplir le papier pour un bateau d'occasion (2 ans). RTM fait vraiment pas d'effort ...


Olivier