Auteur Sujet: Législation  (Lu 1291 fois)

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Hors ligne Gui11aum3

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Législation
« le: 04 juillet 2017, 23:22:16 »
Hello  :D





J'ai une question qui me semble simple mais impossible d'avoir une réponse claire :blink:
Après quelques appels en Maire.... Aucune personnes n'a réussi à me répondre au sujet de la navigation des fleuves en Île de France.


La navigation est elle "libre" ou pas ?
Et connaître simplement la "légalité" de ce loisir.


Je veux simplement profiter du moment sans me poser cette question. "Je fais n'importe quoi ou pas" :)


Merci pour vos réponses  :good:



  • Un simple Rtm océan duo

Hors ligne Olivier78

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  • Olivier78
Re : Législation
« Réponse #1 le: 05 juillet 2017, 08:04:11 »
Guillaume,


Tu trouveras tout ça sur le mémento juridique de la ffck : https://issuu.com/ffck/docs/mem_jur_ext_060409?e=23515351/36312582


Mais c'est un peu un pavé ...


Le plus simple c'est souvent de contacter le club le plus proche. En général ils connaissent bien ce qui est navigable et ce qui ne l'est pas.


Olivier
  • X-Cite pour moi, Isel pour ma Dame

Hors ligne Jens78

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Re : Législation
« Réponse #2 le: 05 juillet 2017, 20:16:08 »

Hello  :D
J'ai une question qui me semble simple mais impossible d'avoir une réponse claire :blink:
Après quelques appels en Maire.... Aucune personnes n'a réussi à me répondre au sujet de la navigation des fleuves en Île de France.
La navigation est elle "libre" ou pas ?
Et connaître simplement la "légalité" de ce loisir.
Je veux simplement profiter du moment sans me poser cette question. "Je fais n'importe quoi ou pas" :)
Merci pour vos réponses  :good:


La Seine et l'Oise (je ne vais pas parler des autres cours d'eau, ils sont divisés en cours d'eau domaniaux ou non) sons découpés en tronçons, où sont définies des zones ou la pratique d'un ou plusieurs types de sports sont autorisés (moteur, ski nautique, voile, canotage), simultanément ou non.
En dehors de ces zones, la pratique sportive est en principe interdite.
Dans ces zones, si la navigation commerciale est autorisée, elle reste prioritaire. Il n'est pas pensable qu'un voilier coupe la route à une péniche, même si il a "priorité".


Ca, c'est le côté réglementaire. Il est détaillé dans le règlement de police principal du cours d'eau, ou l'avis à la batellerie n°1.


Dans la pratique, les sportifs sont tolérés dans la mesure où ils naviguent en sécurité (gilet de flottabilité, jupe pour les pontés, pagaie de secours) dans les textes il est aussi demandé d'avoir une carte de la section ou on navigue.


Je n'ai jamais été contrôle en KM, mais je connais des gars qui l'ont été. Ils étaient en sit on top court, sans gilet, et flânaient au milieu du chenal.
Si tu longes les berges (sans te prendre dans les lignes des pêcheurs), bien équipé, on te laissera tranquille.


Tout ça, c'est pour les voies navigables.


Les petits cours d'eau, c'est une autre histoire.
Tu ne pas embarquer de n'importe où. Certains sont propriétaires des berges et tu dois leur demander l'autorisation pour accéder au cours d'eau. Il faut alors te trouver une emprise publique (pont).


Pour les fleuves, il existe des "fluviacartes", où les conditions règlementaires sont rappelées, et où le cours d'eau est cartographié de façon linéaire.

  • PLASMOR Kitiwec

Hors ligne janomago91

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Re : Législation
« Réponse #3 le: 11 juillet 2017, 18:45:48 »
on a le droit de naviguer en canoe ou kayak sur toutes les rivières sauf si un arrêté préfectoral l'interdit.
Les arrêtés municipaux n'ont pas autorité en la matière, mais souvent les maires ne le savent pas et disent que c'est interdit. De meme pour les syndicats de rivière.
Le principal interdit en IDF c'est la Seine dans Paris.

naviguer sur la rivière, oui, mais en revanche ce n'est a priori pas autorisé :
* sur les étangs et bras morts
* pas le droit de mettre le pied chez un particulier
* pas le droit de marcher dans la rivière (en pratique si tu desscends pour pousser ton canoe, je ne vois pas le pb)

naviguer ça veut dire naviguer, donc si la rivière fait 5cm de profondeur sur 80cm de large, tu auras du mal à convaincre quiconque que c'est de la navigation et pas de la marche dans l'eau.
  • Canoës Boreal et Dag Canadia, ainsi que divers canoës et kayaks polyéthylène
Carte des points de mise à l'eau du forum (mer, lacs et rivières) : https://www.google.com/maps/d/viewer?mid=zOjGTZtGdhr8.kevonos2fAWU

Hors ligne Stekayak

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Re : Législation
« Réponse #4 le: 29 juillet 2017, 17:03:29 »

il y a quelques "interdits" sur la Marne du côté de Neuilly. Contacte le club local qui t'apportera plein de réponses.
https://www.kayak-iledefrance.fr/structures-9304.htm


Pour les autres clubs:
https://www.kayak-iledefrance.fr/les-structures.htm


Au passage vous trouverez plein d'infos sur le site du Comité Régional de Canoë-Kayak
  • Nelo surfski 1, Mazu surfski 2,

Hors ligne riddick 93

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Re : Législation
« Réponse #5 le: 31 juillet 2017, 14:46:07 »
l'interdiction a neuilly concerne le bassin de vitesse pour le ski nautique  donc a eviter mais  en pratique ce n'est pas respecté c'est la Mecque  de l'aviron  :dents: :dents:
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Hors ligne treym

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Re : Législation
« Réponse #6 le: 07 août 2017, 22:33:40 »
Bonjour,


Je naiguë sur la Seine entre Chatouiller et Conflans, jamais eu de problême.
Aussi sur mon trajet Chatou Honfleur, j'ai rencontré la police fluviale, qui m'à même fait passer une écluse et la police portuaire à Rouen.
Sur les 4 écluses,  j'ai pu en passer 3 et du en contourner une. Plus prendre l'écluse du port de Honfleur.
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Hors ligne Jeffkayak

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Re : Législation
« Réponse #7 le: 08 août 2017, 13:46:05 »
Faut téléphoner à un moniteur qui fait passer les permis fluviale ils sont au courant !
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Hors ligne freddy94

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Re : Législation
« Réponse #8 le: 14 août 2017, 16:16:18 »
tout est précisé dans le RPP (règlement particulier de police de navigation intérieure)
http://www.vnf.fr/vnf/img/cms/Transport_fluvialhidden/RPPi_02_Seine_et_Yonne_aval_20141027133800.pdf
Sur le site de la vnf, tu retrouves tous les autres RPP.
Les zones autorisées et interdites y sont précisées.
  • gumotex solar 410
"quand les mouettes ont pied, c'est qu'il est temps de virer" - proverbe marin

Hors ligne NATH 78

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Re : Législation
« Réponse #9 le: 14 août 2017, 18:46:46 »
Merci Janomago pour le résumé
Merci Freddy pour le document (je vais l'éplucher).
 :good:


  • Solar 410, Shoreline 54

Hors ligne riddick 93

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Re : Législation
« Réponse #10 le: 23 août 2017, 11:44:44 »
dans ce domaine il ya le théorique et le pratique, le réel et le virtuel, le juridique et les habitudes: ca dépend de quel coté tu te places.... tu prends le gauche ou tu restes dans les clous
  • inuk cs canoe fantom alto 560 nelo slalom DD grifin lancer bois struer infusion vajda