Plaque constructeur pour immatriculation biwok

[Kowa85]

Bonjour à tous,

Je suis sur le point d'acquérir un biwok d'occasion.
Il est très récent ( à peine 3 ans d'après le vendeur, qui lui même l'a acheté il n'y a qu'un moi !), mais ne possède pas de plaque constructeur pour le faire immatriculer. Il n'a bien évidement pas non plus de facture d'origine ni d'attestation de conformité...
Pour la facture et l'attestation, à priori en le déclarant en construction amateur ça peut passer au affaire maritimes, mais mon problème est pour la plaque constructeur.

Le kayak possède juste un autocollant papier sur le côté près du gouvernail avec ce qui semble être un numéro de série imprimé directement sur l'autocollant. Ce n'est pas une plaque constructeur ça ?
Parmi les propriétaire de biwok du forum, qu'avez vous comme plaque sur votre bateau ?
Parce que sinon en théorie sans cette plaque je ne doit pas avoir le droit de dépasser la bande des 300m, non ?
Merci pour votre aide ! 

[Kowa85]

Voici l'autocollant en question.

Et je précise qu'il y a aucun autre autocollant nulle par sur le kayak, même pas écrit biwok à l'avant du bateau.

[Rico]

Sur le biwok, le numero de serie est bien a l'arriere.
Il est bien de 2017 et tu peux l'enregistrer sur le site dagkayak comme l'indique leur guide https://www.dag-kayak.com/telechargement/GUIDE-UTILISATEUR-DAG.pdf
Je pense qu'en leur demandant ils pourront t'envoyer la fiche constructeur pour l'immatriculer.

[psim]

Salut,
ça ne va probablement pas t'aider énormément mais bon...J'ai également un biwok (ancien) et il dispose d'une plaque constructeur rivetée sur le pont (photo)

Par contre si tu passes par l'immatriculation en construction amateur c'est toi qui va devoir certifier ton embarcation et mettre une nouvelle plaque avec ton numéro FR AMA.......http://www.forum-kayak.fr/index.php/topic,10784.15.html
Bon courage,
PS

[Kowa85]

ça ne va probablement pas t'aider énormément mais bon...J'ai également un biwok (ancien) et il dispose d'une plaque constructeur rivetée sur le pont (photo)

Bas oui pour moi ça ressemble à ça une vrai plaque constructeur !

[bonnin85]

mais ne possède pas de plaque constructeur pour le faire immatriculer.

Si si... La photo que tu as mis est bien la plaque constructeur.

Il n'a bien évidement pas non plus de facture d'origine ni d'attestation de conformité...

Bien évidement ?

Autant pour l'attestation de conformité... à la limite, c'est pas trop un soucis si tu as la facture d'origine. Le constructeur t'enverra le papier.

Mais par contre... Le fait que le vendeur ne soit pas capable de te fournir la facture d'origine sur un bateau aussi récent, cela me dépasse complètement ! L'acheteur d'origine aurait du fournir cette facture au deuxième acheteur. Si ce n'est pas le cas, c'est super louche.

Rien que pour cela, je n'acheterais pas ce bateau (la preuve de la propriété du bateau n'étant pas établit, il peut être volé, par exemple).

Pour acheter un bateau d'occasion, c'est  :
1/ Soit le bateau est déjà immatriculé au nom de la personne qui te le vent => Pas de soucis.
2/ Soit la bateau n'a jamais été immatriculé, mais la facture d'origine du bateau est fournis => Pas de soucis.

Mais si on est dans aucun de ces cas là... Franchement, il vaut mieux chercher un autre bateau dans une situation saine.

[Kowa85]

Il n'a bien évidement pas non plus de facture d'origine ni d'attestation de conformité...

Bien évidement ?

Mon "bien évidement" est sous le ton de l'ironie 

Merci pour ces conseils. Je vais recontacter le vendeur. D'après ce qu'il m'a dit le kayak appartenant à un club qui a fermé. Je vais essayer d'avoir plus d'informations pour si possible contacter cet ancien club...

[Moben34]

Bonjour Kowa,Je te confirme que le N° que tu as permet de demander l'attestation de conformité auprès de RTM.Je l'ai fait  pour mon Ysak qui est bcp plus ancien (2013) et acheté d'occas en 3ème main. J'ai écrit à l'adresse suivante contact@dag-kayak.com et il m'ont bien envoyé le certificat de conformité avec le N° comme tu as sur ta plaque (bon il a fallu que je fasse 2 mail quand même  )
Pour l'immatriculation, reste le pb de la facture d'origine, moi je ne l'ai pas, je n'ai qu'une facture du dernier vendeur. Il faut que je vois avec les affaires maritimes si ca suffira, mais cela est un autre sujet que ce post.

[psim]

Pour information, la structuration des numéros d'immatriculation des navires dont les kayaks:
https://www.legal-marine.com/conseil-marine-legal/numero-de-serie-de-la-coque-h-i-n/

+ post proche sur le forum:https://www.forum-kayak.fr/index.php?topic=8846.30


Pour abonder ce que dit Christophe, il vaudrait mieux essayer de refaire un peu l'historique de ce bateau, 3 ans et déjà plus de facture c'est un peu étrange... il serait bon de retrouver le nom et un responsable de ce club qui aurait fermé.

Par ailleurs, il est vendu à quel prix? ça peut être un autre indice.

A sa décharge votre honneur, mon client qui a acheté le kayak volé pouvait légitiment penser que les K2 étaient moins demandés, plus difficiles à entreposer et difficiles à revendre ... et donc peu ou moins volés...

[Kowa85]

Pour abonder ce que dit Christophe, il vaudrait mieux essayer de refaire un peu l'historique de ce bateau, 3 ans et déjà plus de facture c'est un peu étrange... il serait bon de retrouver le nom et un responsable de ce club qui aurait fermé.

C'est ce que je vais tenter

Par ailleurs, il est vendu à quel prix? ça peut être un autre indice.

850 €

[bonnin85]

A sa décharge votre honneur, mon client qui a acheté le kayak volé pouvait légitiment penser que les K2 étaient moins demandés, plus difficiles à entreposer et difficiles à revendre ... et donc peu ou moins volés...

Dans mon club, on a précisément le cas d'un Bewok qui a été volé. Donc, si si... çà se vol les K2.

Notre Bewok était déjà immatriculé. Si un jour ce bateau revient sur le marché de l'occasion, on sera en mesure de prouver que ce bateau appartient à notre club.

[psim]

Même les K 2 plastiques ... y a plus de respect mon bon monsieur... 


Sinon pour en revenir à la vente, une facture avec le dernier vendeur suffira pour les affaires maritimes.

Pour le prix, il est très intéressant pour un kayak de 3 ans mais reste dans la norme...
https://www.forum-kayak.fr/index.php?topic=12982.0
https://www.leboncoin.fr/sports_hobbies/1782211737.htm/

[Kowa85]

Sinon pour en revenir à la vente, une facture avec le dernier vendeur suffira pour les affaires maritimes.

Alors ça c'est plutôt une bonne nouvelle par contre !

[Kowa85]

Bonjour à tous,
Je viens vous donner des nouvelles de mon histoire de Biwok.

J'ai donc recontacté à la suite de notre échange ici même le vendeur qui m'a expliqué avoir acheté ce kayak chez Emmaüs, et qu'il appartenait auparavant à une association (qui dépend elle même d'Emmaüs) Article 13.

Cette asso avait apparemment le projet d'organiser une expédition en kayak mais ça aurait capoté.
Le mec a acheté le K2 pour en faire avec sa femme, mais elle n'as pas aimé le test et il revend donc le kayak !

J'ai donc contacté les affaires maritimes pour leur demander confirmation si je pouvais bien faire immatriculer le kayak avec simplement une attestation de vente d'un bateau d'occasion sans la facture d'achat neuve, ce qui m'a été confirmé.
J'ai à la suite contacté par téléphone Rotomod, et il m'ont bien confirmé que je pouvais avoir l'attestation de conformité en envoyant le numéro de série. Je leur ai donc envoyé la demande par mail, j'avais cette attestation dans ma boite mail le lendemain matin, avant même d'avoir acheté le K2 !

Confiant, je suis donc allé chercher mon nouveau jouet ce samedi !! 

Et pour conclure, je suis allé ce matin même directement aux affaires maritimes, et j'en suis sorti avec ma carte de circulation (nouveau format, c'est maintenant une simple feuille imprimée, fini la carte sur papier bleu cartonné) !! 

Merci à tous ceux qui m'ont répondu et donné leur avis dans ce post.
Maintenant, plus qu'a trouver un coéquipier pour tester le Biwok !! 

[bonnin85]

Très bien, ton retour. Cela va aider.

Je vois trop souvent conseillé de faire immatriculé un bateau en "Construction Amateur" pour un bateau homologué d'un constructeur. C'est un premier réflexe qui n'est pas le bon. Ton histoire en est la preuve, même pour un achat d'occasion.

Merci.