Bonjour de la Guadeloupe et petite question sur l'immaticulation

Démarré par dexter971, 12 Novembre 2013, 20:23:16

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dexter971

Bonjour,
je vis en Guadeloupe et depuis pas mal de temps j'envisage d'acheter un kayak! ce qui m'a finalement décidé, c'est que j'ai déménagé dans la commune de Bouillante où ce trouve la réserve cousteau et les ilets pigeon!
l'offre de kayak neuf étant relativement pauvre et chere, je décide de partir en quête d'un kayak 3 places sur un site de petites annonces bien connue.
apres 3 semaines de recherche infructueuse, je tombe sur une annonce pour un KAYAK OCEAN MALIBU II XL auto certifié div 240. fourni avec tous les accessoires à 600€.
je saute tout de suite dessus. me voila maintenant l'heureux propriétaire de ce Kayak.

mon but étant de faire 50% de balade et 50% de pêche, j'aimerai vous poser une question.
le kayak étant auto certifié, dois-je quand meme l'immatriculer ?
si oui, l'ancien propriétaire n'ayant pas eu le certificat de conformité (acheter à Décathl...) comment puis le faire immatriculer ?
merci par avance de vos réponses.
cordialement,

ours

Ou lala tes questions sur l'immatriculation sont compliquées....
En attendant d'y trouver des réponses:
Bienvenue sur ce forum! :coucou:
Site artistique personnel https://jeanyvesamir.fr/

Romarin 06

#2
Bonsoir,

Je te souhaite la bienvenue parmi nous.
Il ne me semble pas que tu sois passé par la case présentation. Il faudrait, c'est la régle sur le forum.
Si j'ai raté ta présentation oublie ma remarque...

Je ne comprends pas cette histoire d'auto certification pour un kayak issu d'une production "industrielle"  :voyons: .
Où le fabricant (le professionnel) certifie son modèle, et il suffit de se raprocher de lui avec le n° de série et la facture du bateau pour obtenir le certificat de conformité, où il ne le certifie pas pour x raisons (bateau trop court, pas de ligne de vie, etc.) et là, à priori point de salut pour l'immatriculation  :nan: .
En tant que personne physique tu ne peux normalement pas certifier un bateau dont tu n'es pas le propre constructeur...

Tu peux toujours tenter la démarche auprès des Affaires Maritimes de Guadeloupe, mais j'ai bien peur que cela ne passe pas. Tiens nous au courant !
Le mieux est l'ennemi du bien, mais c'est bien d'essayer de faire mieux...

basilic

Bienvenu sur le forum  :coucou:
Voir avec le décathlon ou le fabricant pour avoir le certificat de conformité. Sinon cela risque d'être à mon avis effectivement compliqué.
Bon courage.

fabrice

Si tu as la facture d'origine et que le bateau est certifié par le constructeur il DOIT te fournir un certif. Lui ou son importateur.
Sans le certif point de salut. Ca et la facture d'origine.
Après la question de savoir si tu dois immatriculer pour naviguer au-delà de 300 m d'un abri dépend de la pression gendarmesque. La loi dit que oui, mais les autorités sont plus ou moins coulantes suivant les lieux.
Sache que la présence d'un gilet sur ton dos et de matos de sécu "pack côtier" peut aider à faire comprendre au pandore que tu prends ta sécurité au sérieux. Ca aide à la discussion.

croiseur

#5
Bonjour Dexter,

pas claire ton affaire : Soit ton kayak est un modèle industriel et donc il ne peut être auto-certifié cette procédure étant réservée aux constructions amateurs. Soit ton Kayak est une construction amateur et ton ancien propriétaire doit avoir le certificat d'auto certification d'ailleurs il n'avait pas le droit de le revendre avant  5 ans après sa mise en service; Soit ton Kayak est homologué par son constructeur    et celui-ci doit te fournir le certificat correspondant (2 ou 6 milles)     avec le quel tu peux le faire immatriculer.
Pour en savoir plus :   


http://www.fin.fr/loadarticle2.asp?rubppal=3&rubid=5&artid=1128&imagetitre=288_474091.gif&langue=fr&noeud=1128&action=O

annickemmanuel

Citation de: fabrice le 13 Novembre  2013, 10:10:46
Ca et la facture d'origine.
Et c'est l'originale qu'il faut.
Les aff mar de Nice me font devenir chèvre car le précédent propriétaire avait eu la bonne idée de photocopier le ticket de caisse qui s'est effacé depuis belle lurette, mais il me réclame toujours l'original, je vais sur place, ils me disent qu'il n'y a pas de problème et 2 semaines plus tard je reçois un courrier qui me dit qu'il faut la facture originale. J'en suis à 3 réclamations de leur part et 2 y'a pas de problème et entre temps  :bounce:

croiseur

c'est curieux cette affaire.......J'ai le sentiment que la facture originale est exigée pour la seule première immatriculation. Pour les occasions déjà immatriculées c'est l'acte de vente qui est demandé. Je viens d'acheter une occasion et ce fût sans problème avec un acte de vente sous seing privé.
Dans nos recommandations générales à nos chers membres il faudrait conseiller de ne pas acheter un kayak d'occasion qui n'aurait pas encore été immatriculé sans se faire transmettre et la facture originale et le certificat de conformité, délivré par le constructeur, à la division 240. Certificat qui, rappelons le également, peut être valable pour 2 ou 6 milles selon le kayak. Le Nomad, par exemple est homologué pour 2 milles sans pontage et 6 milles avec pontage et bien sûr avec le matériel de sécurité qui va bien.

Romarin 06

Du moment que le bateau a été immatriculé une fois, il n'y plus besoin de produire la facture originale et le certificat de conformité.
La "Carte Bleue" barrée pour la vente (vendu le) atteste que le bateau est conforme, puisque déjà immatriculé. Enfin, c'est ce qui m'avait été expliqué au AF de Nice...
Le mieux est l'ennemi du bien, mais c'est bien d'essayer de faire mieux...

Jicé

Citation de: annickemmanuel le 13 Novembre  2013, 21:00:15
Citation de: fabrice le 13 Novembre  2013, 10:10:46
Ca et la facture d'origine.
Et c'est l'originale qu'il faut.
Les aff mar de Nice me font devenir chèvre car le précédent propriétaire avait eu la bonne idée de photocopier le ticket de caisse qui s'est effacé depuis belle lurette, mais il me réclame toujours l'original, je vais sur place, ils me disent qu'il n'y a pas de problème et 2 semaines plus tard je reçois un courrier qui me dit qu'il faut la facture originale. J'en suis à 3 réclamations de leur part et 2 y'a pas de problème et entre temps  :bounce:

Tu leur réimprimes un ticket sur du papier plus fin et tu leur dis que c'est l'originale......   Il n'y a aucune raison qu'ils refusent, il n'existe pas que je sache de document type pour un ticket de caisse.

croiseur

Un ticket de caisse, ce n'est pas une facture avec le nom de l'acheteur dessus......Decathlon a du en faire une et avec le ticket de caisse obtenir une double de facture cela devrait pouvoir se faire.
Sur le site de Decatlhon ce kayak est annoncé comme conforme à la DIV. 240 Ils devraient donc pouvoir founir le certificat qui va bien.

Tiens nous au courant !

dexter971

bonjour à tous,
quand je dis qu'il est auto certifié c'est qu'il à une grosse plaque collé dessus avec dessus écrit auto certification DIV 240 etc...". de plus ce modele est connu comme kayak des mers (malibu II LX).
je vais tenter ma chance avec le certificat de vente + attestation sur l'honneur de certification. (l'ancien proprio à perdu la facture :mur: )

ours

Dexter, un petit rappel de ce que t'a dit Romarin ci dessus.... Pour que tu noublies pas.... :saint:

Citation de: Romarin 06 le 12 Novembre  2013, 21:02:32
Il ne me semble pas que tu sois passé par la case présentation. Il faudrait, c'est la régle sur le forum.
Site artistique personnel https://jeanyvesamir.fr/

janomago91

bienvenue,
mais avec ton pseudo une question me turlupine : ton kayak, j'espère que c'est pas pour aller balancer des morceaux dans la mer au-dessus des fosses marines, non ? :nan:

Carte des points de mise à l'eau du forum (mer, lacs et rivières) : https://www.google.com/maps/d/viewer?mid=zOjGTZtGdhr8.kevonos2fAWU

dexter971

Citation de: janomago91 le 14 Novembre  2013, 19:38:40
bienvenue,
mais avec ton pseudo une question me turlupine : ton kayak, j'espère que c'est pas pour aller balancer des morceaux dans la mer au-dessus des fosses marines, non ? :nan:

LoL non mais je vais surement transporter quelques corps avec!