[résolu] Mon kayak est-il bien homologué ? (Prijon Seayak)

[km@alb]

Bonjour,

Je viens tout juste d'acheter un Prijon Seayak d'occasion (vendu comme étant en cat 6).

Mais j'ai un doute sur son homologation.
L'ancien propriétaire m'a donné les papier du bateau mais je ne vois aucune attestation officielle qui stipule clairement que le bateau est homologué.

Les papiers que je possède sont les suivants :
- attestation de construction et de jauge d'un navire de plaisance de série
- manuel du propriétaire

Je n'y connais rien donc peut-être que  ces papiers sont suffisants. Mais je souhaite avoir l'avis d'un personne  avertie pour ne pas avoir de soucis une fois sur l'eau. J'aimerai savoir si mon kayak est effectivement homologué et ce qu'il faut comme papiers pour être en règle quand on est sur l'eau.

A noter qu'il y a aussi une plaque à l'intérieur du kayak avec son numéro d'identification, modèle, série et la mention "distance d'un abri : 5 milles" (je ne me souviens plus des termes exacts)

Merci d'avance pour votre aide.

[km@alb]

Les documents que tu as reçu avec ton Seayak prouvent qu'il était homologué dans l'ancienne réglementation, celle qui prévalait avant la D240.
Pour obtenir la carte de circulation nécessaire à la navigation au delà des 300 mètres, il te suffit de présenter ces documents aux affaires maritimes. Ils te remettront la carte de circulation que tu devras avoir à bord quand tu navigueras en mer.

Merci beaucoup pour l'info. J'avais peur de devoir faire passer des tests à mon kayak pour l'homologuer...
Je vais donc aller aux affaires maritimes pour régler ça !

[km@alb]

Pas de problème, je vous tiens au courant dès que j'ai des nouvelles. Je vais essayer d'aller aux Affaires Maritimes Lundi.

Merci.

[Aurore]

Bonjour Km,
Renseigne toi sur les horaires d'ouvertures au publique des affaires maritimes.
Pour exemple, en ceux qui concerne les bureaux de Nice, ils ne sont pas ouverts à la même heure et ça dépends des jours.

[km@alb]

Bonjour Km,
Renseigne toi sur les horaires d'ouvertures au publique des affaires maritimes.
Pour exemple, en ceux qui concerne les bureaux de Nice, ils ne sont pas ouverts à la même heure et ça dépends des jours.

Bonjour Aurore,

Merci pour ton conseil. J'ai déjà téléphoné aux A.M. Leur répondeur m'a renseigné sur les horaires d'ouverture.

A suivre...

[km@alb]

Je me suis rendu aux affaires maritimes ce matin. Pas de chance : ils sont fermés jusqu'au 20 juin 2010 !
Je vais téléphoner aux A.M d'une autre ville pour voir si je ne peux pas leur envoyer les papiers par email.

[Aurore]

Ca m'étonne pas que tu es trouvé porte closes ,je me suis moi-même plusieurs fois cassée le Nez 

[km@alb]

Bref passage aux affaires maritimes ce matin...je n'ai pas les papiers qu'il faut.
Ceux que j'ai ne sont apparemment pas officiels et ne suffisent pas.

Je vais scanner les papiers que l'on m'a donné à remplir et la liste des pièces à fournir.
Comme ça, cela sera plus clair.


Je mets les scans en ligne dès que possible.

[fabrice]

Bref passage aux affaires maritimes ce matin...je n'ai pas les papiers qu'il faut.

Le contraire m'aurait étonné, voire déçu.

Les Affmar, cette administration que le monde entier nous envie

...
ha, on me fait signe que non, en fait je confonds avec la poste 

[km@alb]

Voici les documents qui sont en ma possession (transmis par l'ancien propriétaire) :
- Attestation de construction et de jauge d'un navire de plaisance de série (http://tinyurl.com/2dq579m) [1,7Mo]
- Manuel du propriétaire (http://tinyurl.com/2fncf6b) [1,9Mo]
- La plaque à l'intérieur du kayak (http://tinyurl.com/24le5jj) [0,8Mo]

Voici les document qui m'ont été donnés aux Affaires Maritimes :
- Changement de propriétaire navire titulaire d'une carte de circulation. (http://tinyurl.com/23xg9uo) [1,0Mo]
- Fiche Plaisance (http://tinyurl.com/2bay9ro) [2,9Mo]

Je vais peut-être demander conseil à la police maritime...

[fabrice]

Y a eu confusion : Tu fais bien un changement de proprio, mais c'est une 1ère immat.

Ton certif de jauge constructeur est largement suffisant pour l'immat, mais il faut effectivement que le vendeur te signe le papier de transfert de propriété (fiche plaisance) (pour un neuf, une facture à ton nom).
Et si ce n'est pas une 1ère immat, il faut faire comme si, parceque si tu n'as pas le précédent numéro de la carte de circulation, ça devient kafkaïen.

Eventuellement, change de bureau si ça grince de trop, tu n'as aucune obligation concernant ton bureau de rattachement.

[Pierre]

Alors, je viens de triompher des épreuves de l'immatriculation, grâce à la patience de mon épouse, mais ce fut épique......

Effectivement, si ton bateau n'a jamais été immatriculé, il faut parler de bateau neuf, même s'il est d'occasion.

Fabrice a raison, il te faut un acte de vente ou une facture en plus du certificat de jauge.

Ajoute à cela une photocopie de ta carte d'identité et un justificatif de domicile et ça va le faire.

Nos kayaks ont été immatriculés ce matin, aux affaires maritimes de Martigues, deux jours avant la fermeture définitive de ce bureau......

[km@alb]

Alors, je viens de triompher des épreuves de l'immatriculation, grâce à la patience de mon épouse, mais ce fut épique......

Effectivement, si ton bateau n'a jamais été immatriculé, il faut parler de bateau neuf, même s'il est d'occasion.

Fabrice a raison, il te faut un acte de vente ou une facture en plus du certificat de jauge.

Ajoute à cela une photocopie de ta carte d'identité et un justificatif de domicile et ça va le faire.

Nos kayaks ont été immatriculés ce matin, aux affaires maritimes de Martigues, deux jours avant la fermeture définitive de ce bureau......

Nautiraid doit m'envoyer un certif D240 dans la semaine. Et je suis en train de voir avec le vendeur pour récupérer la facture.

[km@alb]

Nautiraid m'a envoyé le papier sans problème deux jours après.
Le magasin a pu me fournir la facture.
Donc je pensais que tout était réglé...mais :

J'ai porté tous les papiers aux affaires maritimes ce matin. Une dame me reçoit. Mais je n'ai toujours pas les papiers qu'il faut !!! Il faut rajouter un acte de vente. Je lui ai donc montré le papier avec la liste des documents à fournir sur lequel sa collègue m'avait barré "acte de vente" et l'avait remplacé par "facture".
Mais celle-ci veut un acte de vente + une facture à mon nom. Je lui dit que c'est impossible puisque le kayak est d'occasion, je ne peux pas avoir de facture à mon nom ! De plus, elle ne comprends pas pourquoi je lui donne deux enveloppes avec l'adresse de l'acheteur et celle du vendeur. Je lui montre le papier qui provient de chez eux où il est marqué très explicitement que ces enveloppes sont nécessaires. Elle finit donc par les prendre mais elle n'avais sûrement jamais lu le papier où sont mentionnées les documents à fournir !!! Conclusion : ils ne veulent pas mon dossier.

Donc, je suis repartit. L'acte de vente a été remplis. Après ça, je retourne aux AF. La dame que j'ai vue il y a une demi-heure n'est plus là, c'est une nouvelle qui me reçoit. Après m'avoir pris les papiers, elle me dit : "c'est vous le monsieur qui êtes déjà venu 3 fois ? (l'autre avait du lui en parler) Je ne veux pas vous fâcher mais il manque encore un papier. Il me faut une attestation sur l'honneur comme quoi le bateau n'a jamais été immatriculé."
Bon très bien, je vous la fait de suite.
"ah non, il faut que cela soit le vendeur qui la remplisse...mais bon, si vous acceptez de l'écrire à sa place, je peux vous accepter le dossier".

Donc cette fois-ci, c'est bon. Mon dossier est aux AF, cela prends environ 1 semaine pour recevoir les papiers.

Je pensais que les gens exagéraient sur les forum...mais non, c'est encore pire que cela. Vraiment incroyable !!!
Bon courage à tous ceux qui entament les démarches !

[km@alb]

Je peut enfin clore ce sujet.
J'ai reçu ma carte de circulation hier (samedi). Donc cela aura pris 2 jours au lieu d'une semaine.

Merci à tous pour vos conseils.