déclaration affaire maritime kayak d'occasion jamais déclaré

Démarré par chtibreizh, 12 Janvier 2022, 11:03:52

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chtibreizh

Bonjour,
j'ai repéré un kayak rtm key largo d'occasion pour une utilisation peche ou ballade en rade de brest.


Ce kayak n'a jamais été déclaré aux affaires maritimes.
Y a t il des document spécifiques à demander au vendeur. Il me dit qu'il n'a rien c'est une seconde main.


par avance merci de vos réponses
a bientot sur l'eau
Chtibreizh

snowcrab

Il te faut le certificat de conformité du fabricant ainsi qu'un acte de de vente établi par le vendeur


Sans cela c'est une déclaration « construction amateur », en rotomoulé un peut dur à faire avaler...
Qui pisse contre le vent se rince les dents

Olivier78

Citation de: snowcrab le 12 Janvier  2022, 18:42:57
Sans cela c'est une déclaration « construction amateur », en rotomoulé un peut dur à faire avaler...
il suffit de déclarer une modification. Je ne me rappelle pas que le formulaire demande des détails sur la modification.
Olivier


Kowa85

Ce n'est à priori pas un problème, à condition qu'il y ai bien sur le bateau une plaque d'identification.

C'est généralement une plaque rivetée au kayak sur le pont ou sur le flanc arrière, parfois à l'intérieur de l'hiloire. Certaines fois un simple autocollant ou un QR Code maintenant. Sur cette plaque est indiqué le numéro unique correspondant au bateau.

Avec ce numéro, il suffit de contacter le constructeur qui est français, et de lui demander l'attestation de conformité. Je conseillerais même d'appeler le constructeur avant d'acheter le kayak en leur expliquant la situation pour s'assurer que ce sera bien possible.

Lors de l'achat du kayak, il faudra remplir avec le vendeur un acte de vente d'un navire de plaisance (formulaire disponible en ligne).

Avec ces documents, il sera normalement possible de le faire immatriculer.

Un autre sujet que j'avais créé pour une situation identique :
https://www.forum-kayak.fr/index.php/topic,14169.msg155044.html#msg155044

Perception Essence 16 _ P&H Virgo LV, Perception Super sport _ Dag Biwok _ Old Town Discovery 158


Pacificateur

#6
Un P.e en amateur, il faut avoir un bon moule, dira la secrétaire des aff/mar  :W ; car oui perso, je me déplace. plus facile pour être peut-être, mieux entendu.
Je me souviens, à présent d'une discussion, (je ne sais plus sur quel Forum), ou quelqu'un a du dans un port et devant une personne des aff/mar, sauf erreur faire une démonstration très simple, du type: oui il ne coule pas... pointe moussé ou une gonfle !.. pour, je pense un bois. :blink: pour une rare fois, avoir à faire à quelqu'un de procédurier :jumpy: .
Kayak: Fibre: RiuMar Xatrac/ Polyéthylène: RoToMod Tempo pèche/ Gonflable: Sévylor River K2. Depuis,1993: 28 kayaks et idem en pagaies.
Pagaie: G-Power Twister (slalom)/ Braca Typhoon 60 (rando)/ Double Dutch (rando)/ Bois: GreyOwl Tempest/ Trad fait main, red cédar.

basilic

Tu peux écrire à RTM pour qu'il t'envoie un certificat de conformité, le K Largo étant Homologué 6 Mn


https://www.rtmkayaks.com/reglementation/navigation-mer/