Arbres morts en travers des rivières, que faire ?

[Benjamin67]

Salut à tous,
 
Débutant en Kayak, je rencontre souvent des arbres morts en travers de rivières (non-domaniales pour la plupart)
Certain font parfois toute la largeur de la rivière, difficile, voire impossible, de se frayer un passage.

J'ai lu en ligne s'agissant des cours d'eaux non-domaniaux qu'il appartient au propriétaire de la parcelle où a poussé l'arbre de le dégager une fois tombé, et à l'état de le faire pour les cours d'eau domaniaux.

J'ai également lu que ces arbres mort peuvent représenter un intérêt écologique pour la faune. Mais qui décide ? Qui surveille ?

Bien que 95% des arbre rencontrés permettent un passage en kayak, certains (tombés assez récemment) ne le permettent pas.

Ma question est donc la suivante :

Habitant au bord d'une rivière, j'emprunte souvent le même chemin en kayak, et certains arbres entravent vraiment le passage, ai-je le droit d'aménager un passage pour mon kayak (1m) en coupant ce que je peux de l'arbre tombé ?
Je vous avouerai que j'ai pas vraiment envie de commencer à faire des signalements aux autorités concernées si elles existent, je suis Alsacien, c'est pas bien vu ici 

Merci à vous,

 

[marindodouce]

Une tronçonneuse dans le kayak et roule👍
Pour les propriétaires privés c'est la police de l'environnement qui contrôle et étant propriétaire en bordure d'un ruisseau ( y'a pas de kayak à y passer)
J'enlève une partie des arbres qui tombent surtout quand ils bloquent le passage d'eau et que les débordements viennent sur mon champ
Mais c'est compliqué car effectivement j'ai toujours peur de cette police de l'environnement et sa réputation qu'on a pas le droit d'entretenir les les cours d'eau tracé bleu continu
En rivière je ne saurais te conseiller
Il y a peut être des associations genre eau et rivière (Bretagne ) qui peuvent te répondre

[Elythiel]

Je suis tombé sur ça sur le site de la chambre d'agriculture d'Alsace. Il y a des numéros de téléphone en bas, ils pourront sûrement te renseigner

https://alsace.chambre-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/Grand-Est/040_Inst-Alsace/RUBR-environnement/Protection_de_l_eau/Entretien_regulier_d_un_cours_d_eau__Qui_Quoi_comment.pdf

[jmf38]

Merci pour le lien. Je suppose que c'est valable partout en France et pas seulement en Alsace.

[Ratata]

Merci pour ce document.
 

[M16]

Merci pour le lien. Je suppose que c'est valable partout en France et pas seulement en Alsace.

Si l'arbre est sur une partie privée le propriétaire a la charge de l'entretien en regard avec les textes de loi et il est probable que si quelqu'un vienne à couper un arbre en travers, le propriétaire puisse porter plainte pour dégradation. Dans ce cas là il vaudrait mieux se mettre en rapport avec le propriétaire pour savoir si il peut couper l'arbre ou si il donne l'autorisation de le faire à sa place.

Si il n'y a juste qu'un passage à ouvrir et que cela ne nécessite pas l'usage d'une tronçonneuse je ne me gênerai pas pour le faire discrètement, sachant que cela pourrait engager ma responsabilité.

Texte de loi:  Dispositions propres aux cours d'eau non domaniaux (Articles L215-1 à L215-18) https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074220/LEGISCTA000006159224/

Sur le domaine public, en Savoie, Haute Savoie et très certainement ailleurs, les cours d'eau sont souvent gérés par des organismes. Il faut donc trouver quel organisme gère ce cours d'eau et le contacter. Pour ma part il m'est arrivé souvent de prendre une scie à main ou une tronçonneuse pour dégager un arbre gênant et je n'hésite pas à le faire si je suis en capacité de le faire. Il fut en temps, les clubs locaux affiliés à la ffck, enlevaient les arbres sur les rivières ou ils avaient une pratique régulière, sans demander à qui que ce soit.

[Benjamin67]

Ok, merci pour vos réponses, je vais donc pas trop me prendre la tête et prendre avec moi ma scie à bois vert lors de ma prochaine sortie   

[fredo01]

Tout simplement...

[Kowa85]

Quand je fais des petites rivières jamais voir rarement naviguées, j'ai souvent une petite scie pliante avec moi...
Par contre, quand je prend la scie, j'en ai rarement besoin, c'est quand j'oublie de la prendre que j'en aurais eu besoin !!